Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOUTTE
/
PERE RAPHAEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE RAPHAEL
MOUTTE (SA)

Numéro de dépôt :
1598381
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2000
PERE RAPHAEL de MOUTTE

Présentation de la marque PERE RAPHAEL

Déposée le 15 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOUTTE domicilié(e) 20 Quai du Lazaret, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque PERE RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERE RAPHAEL est expirée depuis le 15 juin 2000.

MOUTTE a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOUETTES , ALLIANCE , COBRA , 3 MATS , GRAND LARGE , LA TABLE DU GRAAL , GOLDEN TEMPLE


MOUTTE (SA) - 20 Quai du Lazaret, 13002 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196788 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 26 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195215 - Publication au BOPI 1995-12-26

Conserves alimentaires de viandes, de poissons, de fruits et de légumes. Vanille et épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.